| Le vendeur |
Kfé In
Jean Christophe ROGER
3 maison de chanterenne
57130 verneville
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| Préambule |
Toute commande d'un produit sur le site www.capsule-cafe-in.com suppose l'adhésion de l'acheteur aux conditions générales de vente suivantes.
L'acheteur ne peut valider de commande sur le site www.capsule-cafe-in.com sans déclarer avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente lors de l'établissement du bon de commande. Le "clic" sur la case de déclaration de connaissance des conditions générales de vente à valeur de signature électronique, équivalent dans le contrat entre acheteur et vendeur à une signature manuscrite.
La commande sera confirmée par courrier électronique à l'adresse communiquée par l'acheteur sur le bon de commande.
www.capsule-cafe-in.com se réserve le droit de demander des pièces justificatives avant l'expédition des produits de la commande.
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| Formation du contrat |
Les commandes passées sur le site Internet www.capsule-cafe-in.com engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement.
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| Prix |
Les prix sont indiqués en Euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'acheteur.
Les prix indiqués sur www.capsule-cafe-in.com sont TTC, ils comprennent la TVA en vigueure.
Les prix indiqués s'entendent hors frais de livraison, lesquels sont indiqués avant la validation de la commande. Si un produit était indisponible au moment de la commande du fait de nos fournisseurs, le client en serait avisé au plus tôt avec la possibilité d'annuler sa commande et d'obtenir un avoir ou un remboursement du montant versé correspondant au produit indisponible ou un remplacement par un produit équivalent.
Les super prix, promos ou soldes ne sont pas cumulables avec d'autres réductions ou conditions préférentielles.
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| Mode de paiement |
Les modes de paiement suivants sont proposés à l'acheteur lors de la validation de sa commande: carte bancaire, paypal ou chèque.
www.capsule-cafe-in.com se réserve le droit de suspendre et d'annuler une commande en cas de refus de paiement par les organismes bancaires ou en cas de non paiement.
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| Délais de livraison |
Les commandes sont expédiées dans les 24h ouvrées qui suivent la commande, par Colissimo, si les articles commandés sont en stock. Si un article est en rupture, un délai de 4 à 8 jours s'applique avant expédition (pour une commande urgente il est donc conseillé de nous contacter afin de connaître la disponibilité des articles souhaités).
En cas d'indisponibilité d'un produit et conformément à l'article L 121-20-3 du Code de la consommation, vous serez informé par e-mail ou par téléphone des articles qui sont en rupture.
Toute réclamation pour non conformité ou manquant devra être transmise dans les 7 jours suivant la date de réception de la commande par l'acheteur.
www.capsule-cafe-in.com est libéré de son obligation de livraison en tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure.
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| Droit de rétractation |
Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter du jour de livraison de votre commande pour retourner à vos frais un produit ne vous convenant pas.
Les frais de transport ne sont pas remboursé.
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| Informatique et Libertés |
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit grace à l'espace client de www.capsule-cafe-in.com ou en nous envoyant un courriel à l'adresse suivante :
Kfé In
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| Loi applicable |
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français conformément à la loi LEN du 21 juin 2004.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à www.capsule-cafe-in.com pour obtenir une solution amiable. |
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